Temps de travail hebdomadaires pour les conducteurs de poids lourds
Les employés sont considérés comme travaillant dans le transport lorsqu'ils :
- assurent le transport routier (tels que la conduite, le chargement et le déchargement, l'aide aux passagers pour monter et descendre, le nettoyage et l'entretien technique, la supervision du chargement et du déchargement des marchandises, les formalités administratives)
- n'ont pas de temps libre et doivent attendre à leur lieu de travail/véhicule, par exemple lors du chargement et du déchargement
! Si vous êtes un chauffeur indépendant, le temps pendant lequel vous devez être à votre lieu de travail ou dans votre véhicule, être à la disposition d'un client et/ou effectuer un transport effectif est considéré comme du temps de travail.
En tant qu'employeur, vous devez tenir compte du fait que votre personnel ne peut pas passer plus de 9 heures par jour au volant. Vous pouvez prolonger le temps de conduite journalier jusqu'à un maximum de 10 heures, mais pas plus de deux fois par semaine. Vos chauffeurs peuvent conduire un maximum de 56 heures par semaine et un maximum de 90 heures par période de deux semaines. Si nécessaire, vous pouvez prolonger la semaine de travail jusqu'à un maximum de 60 heures. Ceci n'est possible que si vos employés ne travaillent pas en moyenne plus de 48 heures par semaine sur une période de 4 mois.
Un exemple
Vous engagez un chauffeur pour transporter des marchandises vers un autre pays de l'UE. En une semaine, il conduit 56 heures et effectue 4 heures d'entretien du camion ; il travaille donc un total de 60 heures. Pour respecter la règle de l'UE d'une semaine de travail moyenne de 48 heures, le chauffeur devra travailler moins de 48 heures les semaines suivantes — sur une période prédéfinie de 4 mois.
! Les règles de l'UE concernant les temps de conduite et de repos s'appliquent aux véhicules qui : transportent des marchandises avec une masse maximale autorisée de plus de 3,5 tonnes, ou transportent des passagers et ont une capacité d'au moins 10 sièges, y compris celui du chauffeur.
Pauses
Vos employés ne peuvent pas travailler plus de 6 heures consécutives sans pause. S'ils travaillent entre 6 et 9 heures, ils doivent bénéficier d'une pause d'au moins une demi-heure. S'ils travaillent plus de 9 heures, ils ont droit à une pause d'au moins 45 minutes. Vous devez veiller à ce que les chauffeurs prennent une pause ininterrompue d'au moins 45 minutes après 4,5 heures de conduite, à moins qu'ils ne prennent alors leur temps de repos. Cette pause peut également être prise en deux parties : une première pause d'au moins 15 minutes et une seconde d'au moins 30 minutes.
Travail de nuit
Le travail de nuit est un travail effectué pendant la nuit. Selon les règles de l'UE, le travail de nuit concerne une période d'au moins 4 heures entre minuit et 7 heures du matin. Cependant, ces horaires varient d'un pays à l'autre. Si vos employés travaillent entre minuit et 7 heures du matin dans une fenêtre spécifique d'au moins 4 heures, ils sont considérés comme des travailleurs de nuit. Si vos employés travaillent la nuit, ils ne peuvent pas travailler plus de 10 heures par période de 24 heures.
Temps de repos
Temps de repos journaliers
Vous devez garantir à vos employés un temps de repos journalier normal d'au moins 11 heures consécutives. Vous pouvez réduire le temps de repos à 9 heures au maximum trois fois entre deux temps de repos hebdomadaires. Le chauffeur peut diviser le temps de repos journalier normal en deux parties : la première partie doit être d'au moins 3 heures et la seconde d'au moins 9 heures, de sorte que la somme des deux parties soit d'au moins 12 heures.
! Les chauffeurs doivent prendre leur temps de repos journalier dans sa totalité dans les 24 heures suivant le début de la journée de travail.
Temps de repos hebdomadaire
Les chauffeurs qui prennent un temps de repos ininterrompu de 45 heures ou plus doivent se reposer dans un hébergement approprié, adapté au genre, avec des installations de couchage et sanitaires décentes — et non dans leur véhicule. En tant qu'employeur, vous devez prendre en charge les frais de cet hébergement. Vos employés doivent bénéficier d'un repos ininterrompu d'au moins 45 heures par semaine, mais toutes les deux semaines, vous pouvez réduire ce temps de repos à 24 heures. Si vous réduisez le temps de repos hebdomadaire, vous devez convenir avec vos employés d'un temps de repos pour compenser cela.
Lors de l'établissement du planning de travail, vous devez veiller à ce que l'employé bénéficie de 45 heures de repos consécutif après 6 jours de conduite et d'au moins 24 heures de repos toutes les deux semaines. Vos employés ne peuvent prendre un temps de repos réduit qu'une fois toutes les deux semaines si celui-ci est compensé par un temps de repos équivalent avant la fin de la troisième semaine suivante. Cette compensation doit être prise consécutivement à un autre temps de repos d'au moins 9 heures.
Règles spéciales pour les chauffeurs transportant des marchandises
Il existe des règles spéciales pour les chauffeurs dans le transport international de marchandises :
- Ils peuvent prendre deux temps de repos hebdomadaires réduits consécutifs à l'étranger, à condition qu'ils prennent au moins 4 temps de repos hebdomadaires sur une période de 4 semaines. Au moins deux de ces temps de repos doivent être des temps de repos hebdomadaires normaux.
- Après deux temps de repos hebdomadaires réduits consécutifs, vous devez organiser le retour de votre chauffeur au cours de la troisième semaine.
- Au cours de la troisième semaine, le temps de repos compensatoire doit être pris avant et conjointement avec le temps de repos hebdomadaire normal.
Règles spécifiques pour les conducteurs transportant des passagers
Si vos conducteurs d'autocars effectuent occasionnellement des trajets de 24 heures minimum dans un autre pays de l'UE ou en dehors de l'UE et transportent des passagers, ils peuvent reporter leur temps de repos hebdomadaire. À compter de la fin du précédent temps de repos hebdomadaire, ils peuvent attendre 12 jours avant de prendre leur temps de repos. Cette règle est également connue sous le nom de « règle des 12 jours » et s'applique uniquement lorsque le véhicule est équipé d'un tachygraphe numérique ou intelligent.
Vos conducteurs peuvent prendre leurs temps de repos hebdomadaires réduits comme suit :
- au moins 45 heures avant le voyage
- au moins un temps de repos hebdomadaire normal et un temps de repos hebdomadaire réduit consécutifs (69 heures), ou deux temps de repos hebdomadaires normaux (45 heures + 45 heures) après le voyage
Vos employés ne peuvent prendre un temps de repos réduit qu'une fois toutes les deux semaines, à condition que celui-ci soit compensé par un temps de repos équivalent avant la fin de la troisième semaine suivante. Cette compensation doit être prise consécutivement à un autre temps de repos d'au moins 9 heures.
S'il s'agit d'un trajet effectué par un seul conducteur, celui-ci doit prendre une pause toutes les 3 heures entre 22h00 et 6h00.
Un exemple
Vous avez une agence de voyages en Slovénie et souhaitez organiser un voyage en autocar de 10 jours au Portugal, avec des arrêts dans plusieurs autres pays de l'UE. Le voyage dure du 11 au 21 avril. Le conducteur de l'autocar a 48 heures de repos le week-end des 9 et 10 avril et commence le trajet le 11 avril. Selon les règles, il peut prendre son prochain temps de repos hebdomadaire après la fin du voyage. Cependant, sa période de repos ne doit pas commencer plus de 12 jours après le 11 avril, c'est-à-dire au plus tard le 23 avril.
Retour du conducteur
En tant qu'employeur, vous devez organiser le travail et le temps de repos du conducteur de manière à ce qu'il ne travaille pas plus de 4 semaines consécutives. Conformément aux règles de l'UE, le lieu de retour du conducteur est soit sa résidence officielle, soit l'établissement d'exploitation de l'employeur. Le conducteur peut indiquer lui-même le lieu de retour. Si le conducteur ne fait pas de choix, l'employeur peut prendre cette décision.
Tachygraphe numérique
Un tachygraphe est un appareil qui enregistre les éléments suivants :
- temps de conduite
- pauses et temps de repos
- vitesse et distance parcourue du véhicule
- périodes durant lesquelles le conducteur effectue d'autres tâches (telles que le chargement et le déchargement de marchandises)
En tant qu'employeur, vous devez veiller à ce que vos conducteurs soient formés à l'utilisation correcte du tachygraphe. Vous devez conserver les données du tachygraphe pendant au moins un an. Des copies peuvent être fournies au conducteur ou aux autorités locales sur demande.
! Les autorités locales peuvent contrôler le tachygraphe à tout moment lors des contrôles routiers. Des irrégularités dans l'enregistrement peuvent entraîner des sanctions.
Demandez l'aide d'un expert
Avez-vous encore des questions après avoir lu ce blog sur les temps de conduite et de repos, ou souhaitez-vous en savoir plus sur ce qui convient à votre situation d'entreprise spécifique ? Contactez-nous directement par téléphone au 03 289 55 35 ou remplissez le formulaire ci-dessous pour plus d'informations.
Lisez aussi nos autres blogs sur le suivi GPS :
- Temps de conduite et de repos : tout ce que vous devez savoir I All-Connects
- Respectez la législation sur le tachygraphe et les temps de conduite et de repos (all-connects.be)
- Temps de conduite et de repos des camions I All-Connects
- Comment éviter les amendes élevées et les coûts de personnel inutiles ? (all-connects.be)
- Comment éviter les amendes élevées et les coûts de personnel inutiles ? (all-connects.be)
- Un système de suivi et de traçabilité pour votre camion : Intelligent ! (all-connects.be)
Partagez ce blog All-Connects :
